http://www.papeterie-gouchon.com Au centre de Lyon, la Papeterie Gouchon propose : documents immobiliers et juridiques, reprographie, papeterie, fournitures de bureau, tampon et reliure. Kit création EURL Tissot   Ce kit de création EURL Tissot comprend les statuts et annexes permettant de créer une société unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL).L’EURL est régie par les articles L.223-1 et suivant du code de commerce et ne comporte qu'un seul associé.Une SARL peut devenir EURL en cours de vie sociale par la réunion entre les mêmes mains de toutes les parts sociales.Ce Kit complet de création EURL contient :- 10 exemplaires de statuts EURL- 1 exemplaire du COSA "Déclaration pour le C.F.E"- 1 exemplaire du pouvoir pour immatriculation RCS/RM- 1 exemplaire de non condamnation- 1 guide de rédaction.Ce kit de création EURL Tissot est tenu constamment à jour des évolutions législatives et réglementaires.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/statuts-eurl-dossier-creation-eurl-tissot__p46385.html Fri, 27 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/statuts-eurl-dossier-creation-eurl-tissot__p46385.html Kit création SARL Tissot   Ce kit de création SARL comprend les statuts et annexes permettant de créer une société à responsabilité limitée (SARL), mais ne convient pas pour les SARL à capital variable et pour certaines professions libérales.La SARL ne peut avoir pour objet l’exercice d’une activité d’assurance, de capitalisation ou d’épargne.La SARL est régie par les articles L.223-1 et suivants du code de commerce et comporte au moins deux associés avec un maximum limité à cent personnes.Ce Kit complet de création SARL contient :- 10 exemplaires de statuts SARL- 1 exemplaire du COSA "Déclaration pour le C.F.E"- 1 exemplaire du pouvoir pour immatriculation RCS/RM- 1 exemplaire de non condamnation- 1 guide de rédaction.Ce kit de création SARL Tissot est tenu constamment à jour des évolutions législatives et réglementaires.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/statuts-sarl-dossier-creation-sarl-tissot__p46388.html Fri, 27 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/statuts-sarl-dossier-creation-sarl-tissot__p46388.html Cession de Parts Sociales pour SARL-EURL - Paquet de 25   Cet imprimé cession de part sociales SARL - EURL édité par Tissot permet la cession partielle ou totale des parts de la société concernée.Cette cession de parts doit être enregistrée.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/cession-de-parts-sociales-sarl-eurl__p46394.html Fri, 27 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/cession-de-parts-sociales-sarl-eurl__p46394.html Kit création Association Tissot   Ce kit de création Association édité par Tissot comprend les statuts permettant de créer une Association.Toutefois, la législation spécifique de l’Alsace Moselle rend impropre l’utilisation de ces documents dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.Objet de l’association : Le régime de l’association est contenu dans les statuts. Ceux-ci doivent être rigoureusement rédigés car l’activité de l’association sera limitée par son objet.L’objet, qui ne peut être lucratif,  devra alors être le plus large possible pour éviter de limiter le champ d’action de l’association et la rédaction de nouveaux statuts.Durée de l’association : Elle peut être permanente ou limitée à la réalisation d’un évènement temporaire (construction, sortie d’un film au cinéma, etc.).Vie de l’association : Seules les associations déclarées peuvent passer des contrats : dans ce cas, elles se comportent comme de véritables personnes morales, soumises à la législation du travail, à la sécurité sociale.Toutefois, n’ayant pas la qualité de commerçant, elles ne peuvent conclure un bail commercial, mais uniquement des baux dits de « droit commun », régis par le code civil.Ce Kit Tissot de création Association contient :- 5 exemplaires de statuts Association- 1 guide de rédaction.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/statuts-association-dossier-creation-association-tissot__p46395.html Mon, 30 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/statuts-association-dossier-creation-association-tissot__p46395.html Cession de Parts Sociales pour SCI - Paquet de 25   Cet imprimé cession de part sociales SCI (Société Civile Immobilière) édité par Tissot permet la cession partielle ou totale des parts de la société concernée.Cette cession de parts doit être enregistrée.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/cession-de-parts-sociales-sci__p46430.html Mon, 30 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/cession-de-parts-sociales-sci__p46430.html Kit création SCI Tissot   Ce kit de création SCI comprend les statuts et annexes permettant de créer une Société Civile Immobilère (SCI), mais ne permet pas la création des SCI de construction vente, d’attribution ou à temps partagé.Ce Kit complet de création SCI contient :- 10 exemplaires de statuts SCI- 1 exemplaire du COSA "Déclaration pour le C.F.E"- 1 exemplaire du pouvoir pour immatriculation RCS/RM- 1 exemplaire de non condamnation- 1 guide de rédaction.Ce kit de création SCI Tissot est tenu constamment à jour des évolutions législatives et réglementaires.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/statuts-sci-dossier-creation-sci-tissot__p46431.html Mon, 30 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/statuts-sci-dossier-creation-sci-tissot__p46431.html Gamme Pollen by Clairefontaine    Distributeur des produits Clairefontaine, nous tenons en stock certaines références de la gamme Pollen qui comporte 10 formats et 44 couleurs différentes.Les enveloppes en papier 120 G sont conditionnées par paquet de 20.Les cartes en papier 210 G sont conditionnées par paquet de 25.Nombreux usages possibles : Invitation, Faire-part, voeux, etc ...Découvrez l'ensemble de la gamme Pollen sur le site dédié Clairefontaine.   Disponibilités et renseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/pollen-enveloppes-et-cartes__p46083.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/pollen-enveloppes-et-cartes__p46083.html Cartes et vues de Lyon   Nombreuses vues de Lyon notamment à travers la collection des cartes postales Aquarupella disponibles à notre magasin.La bonne idée : les utiliser pour les voeux.Découvrez les collections de cartes postales sur le site Aquarupella.   Renseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/cartes-postales-de-lyon__p46089.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/cartes-postales-de-lyon__p46089.html Plans de Lyon Blay Foldex   Nous distribuons les produits Blay Foldex et tenons en stock l'ensemble des plans de Lyon et de la Région, notamment :- Atlas Grand Lyon (78 communes)- Atlas de poche Lyon (28 communes)- Lyon Utile- Lyon Pocket (tiens dans la poche)- Lyon Indéchirable (carte)- 60 km autour de Lyon (carte)- Ballado (Guide régional)- Etc.Découvrez tous les plans de Lyon et biens d'autres sur le site Blay Foldex.   Renseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/plan-lyon-blay-foldex__p46058.html Thu, 02 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/plan-lyon-blay-foldex__p46058.html Cartables et trousses Tann's   Distributeurs des produits de la marque Tann's, nous proposons toute une gamme d'articles scolaires :- Cartables,- Sacs à dos, - Trolleys (roulettes silencieuses),- Trousses.Conçus en matière 100% recyclée, ces cartables et trousses ont ainsi un impact environnemental maitrisé et sont par ailleurs robustes et légers.Découvrez le site des cartables et produits Tann's.   Renseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/cartable-tanns-trousse-tanns__p45991.html Sun, 29 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/cartable-tanns-trousse-tanns__p45991.html Ben - Benjamin Vautier collection Pour le scolaire, les loisirs, la maison ou le bureau, nous proposons une large sélection d'articles de papeterie Ben (Benjamin Vautier) tel que :- Cahier, carnet, - Trousse, stylo, - Chemise élastiques, - Classeur, trieur, - Corbeille à papier, etc ... Renseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/ben-benjamin-vautier-collection__p36983.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/ben-benjamin-vautier-collection__p36983.html Promotions CALIPAGE du moment   Toute l'année, nous proposons des promotions sur des produits essentiels dans un catalogue Calipage dédié.   700 produits essentiels actuellement en promotion :   http://www.calipage.fr/les-promos.html    Disponibilités et renseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/promotions-fournitures-bureau-papeterie-calipage-lyon__p12891.html Mon, 30 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/promotions-fournitures-bureau-papeterie-calipage-lyon__p12891.html Registre Unique du Personnel - Format A4   Chaque employeur doit tenir un registre unique du personnel établi selon le décret n° 86-524 du 13 mars 1986.Tous les salariés de l’entreprise doivent figurer dans le registre unique du personnel dans l’ordre chronologique d'embauche, y compris les salariés mis à disposition par les entreprises de travail temporaire et les travailleurs étrangers.Les mentions obligatoires sont : nom et prénom, nationalité, date de naissance, sexe, emploi, qualification, dates d’entrée et de sortie de l’établissement, ainsi que la nature du contart de travail (CDI, CDD, etc.)Ce registre unique du personnel de marque Elve est au format A4 et comporte 48 pages.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignement au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-unique-du-personnel__p38153.html Tue, 31 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-unique-du-personnel__p38153.html Catalogue CALIPAGE de fournitures de bureau   CALIPAGE propose le catalogue référence du marché de la fourniture de bureau avec plus de 15 000 produits disponible en 24 H :- Matériels bureautique (Imprimantes, Fax, Multifonctions, etc ...)- Consommables et périphériques informatique- Fournitures de bureau- Fournitures scolaires et loisirs- Papeterie - Correspondance- Services généraux- Mobilier   Pour faire votre choix, visualisez Les 15 000 références :   www.calipage.fr/le-catalogue.html   Disponibilités et renseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/fournitures-calipage-papeterie-lyon__p11801.html Mon, 30 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/fournitures-calipage-papeterie-lyon__p11801.html Carnet de reçu dons aux oeuvres - Cerfa n° 11580*03   Ce formulaire Cerfa 11580*03 permet aux organismes d'intérêt général et associations, bénéficiaires d'un don reçu de la part de particuliers ou d'entreprises, de délivrer au donateur une attestation leur permettant de bénéficier de réduction d'impôt sur le revenu ou sur les bénéfices.Pour bénéficier de dons, ces organismes doivent être à but non lucratif, avoir un objet social ou une gestion désintéressée et ne pas fonctionner au profit d'un cercle restreint de personnes (par exemple association 1901).Carnet de 100 liasses de reçu dons aux oeuvres Cerfa N° 11580*03 en duplicata (2 feuillets autocopiants).   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/recu-dons-aux-oeuvres-cerfa-11580-03__p11814.html Fri, 27 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/recu-dons-aux-oeuvres-cerfa-11580-03__p11814.html Registre Unique du Personnel - Grand Format   Chaque employeur doit tenir un registre unique du personnel établi selon le décret n° 86-524 du 13 mars 1986.Tous les salariés de l’entreprise doivent figurer dans le registre unique du personnel dans l’ordre chronologique d'embauche, y compris les salariés mis à disposition par les entreprises de travail temporaire et les travailleurs étrangers.Les mentions obligatoires sont : nom et prénom, nationalité, date de naissance, sexe, emploi, qualification, dates d’entrée et de sortie de l’établissement, ainsi que la nature du contart de travail (CDI, CDD, etc.)Ce registre unique du personnel de marque Exacompta est grand format (27 x 32) et comporte 40 pages.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignement au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-unique-du-personnel__p11836.html Tue, 31 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-unique-du-personnel__p11836.html Registre des Décisions Registre destiné à conserver les procès-verbaux des décisions des associés ou de l'associé unique.A faire parapher auprès du Greffe du Tribunal de Commerce.Classeur 4 anneaux coins renforcés dorés avec marquage sur tranche et couverture contenant 100 feuilles numérotées. Disponible au Magasin et Vente Par CorrespondanceContactez nous au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_des_decisions__p11837.html Fri, 16 Apr 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_des_decisions__p11837.html Registre Conseils d'Administration Registre destiné à enregistrer les procès-verbaux des Sociétés anonymes (SA), etc ...A faire parapher auprès du Greffe du Tribunal de Commerce.Classeur 4 anneaux coins renforcés dorés avec marquage sur tranche et couverture contenant 100 feuilles numérotées. Disponible au Magasin et Vente Par CorrespondanceContactez nous au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_conseils_administration__p11848.html Fri, 16 Apr 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_conseils_administration__p11848.html Registre Mouvements des Titres Registre en 2 parties :La première pour enregistrer les mouvements de titres, l'autre pour le détail des comptes individuels des actionnaires.A faire parapher auprès du Greffe du Tribunal de Commerce.Classeur 4 anneaux coins renforcés dorés avec marquage sur tranche et couverture contenant 100 feuilles numérotées. Disponible au Magasin et Vente Par CorrespondanceContactez nous au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_conseils_administration__p11853.html Fri, 16 Apr 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_conseils_administration__p11853.html Registre-Répertoire de la loi du 02/01/1970 - Tissot   Ce registre répertoire de 100 pages est relié et coté sans discontinuité.Prévu à l’article 51 (D. n° 72-768), ce registre repertoire répertorie l’ensemble des versements ou remises de fonds faits par le titulaire de la carte professionnelle de transaction. Le numéro d’ordre du registre répertoire doit être reporté sur le registre des mandats si le mandat donne lieu à un avant-contrat.Ce registre reste obligatoire même en cas d'absence de compte sequestre (circulaire du 16 octobre 2008).Dans ce cas, l'agent immobilier y reportera les sommes perçues au titre de sa rémunération ayant donné lieu à un reçu.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-repertoire-loi-du-02-01-70__p11793.html Mon, 30 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-repertoire-loi-du-02-01-70__p11793.html Registre à l'usage des Bijoutiers, Joaillers, Créateurs.Pour enregistrer les réparations des bijoux confiés. Disponible au Magasin et Vente Par CorrespondanceContactez nous au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_bijoutier_reparations__p11772.html Thu, 02 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_bijoutier_reparations__p11772.html Registre à l'usage des Bijoutiers, Joaillers, Créateurs.Pour la comptabilité matières des fabriquants. Disponible au Magasin et Vente Par CorrespondanceContactez nous au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_bijoutier_fabrication__p11775.html Thu, 02 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_bijoutier_fabrication__p11775.html Renouvellement de Bail pour location commerciale   Le bail commercial offre à son titulaire la possibilité de renouveler son bail pour une nouvelle période de 9 ans.Le renouvellement du bail peut émaner du propriétaire ou du locataire et s'effectue dans les mêmes clauses et conditions que le bail précédent.Par dérogation, les parties peuvent cependant décider d’un commun accord de faire évoluer les termes de la location (durée, charges...).Ce kit de renouvellement de bail commercial édité par Tissot comprend tous les imprimés permettant de réaliser le renouvellement d’un bail commercial soumis au statut des articles L.145-1 du code de commerce.Ce dossier complet d'imprimés immobiliers Tissot contient :- 3 exemplaires de renouvellement bail commercial 3/6/9,- 3 exemplaires de l'avenant de révision du bail commercial,- 1 exemplaire de l'état des lieux locaux commerciaux (liasse duplicata),- 1 guide de rédaction.Découvrir tous nos modèle de bail locatif.   Modèle de bail disponible au magasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/renouvellement-bail-commercial-3-6-9__p46424.html Mon, 30 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/renouvellement-bail-commercial-3-6-9__p46424.html Bail pour sous location commerciale - Tissot   Ce modèle de bail de sous location commerciale Tissot est soumis au statut des baux commerciaux des articles L.145-1 du code de commerce et ses annexes.Les droits liés à ce bail de sous location commerciale sont limités à ceux du locataire principal. En effet, le locataire principal ne peut conférer plus de droit qu’il n’en possède lui-même. Ce dossier complet d'imprimés immobiliers Tissot contient :- 3 exemplaires du bail de sous-location commerciale,- 3 exemplaires de l'avenant de révision du bail commercial,- 1 exemplaire de l'état des lieux local commercial (duplicata),- 1 guide de rédaction.Le + de ce modèle de bail :Bail soumis aux statuts des baux commerciaux.Découvrir tous nos modèle de bail locatif.   Modèle de bail disponible au magasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/modele-bail-sous-location-commerciale__p46215.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/modele-bail-sous-location-commerciale__p46215.html Contrat de Location-Gérance Commerciale   Le contrat de location-gérance permet au propriétaire d’un fond de commerce qui ne désire plus l’exploiter lui-même de désigner un tiers pour en devenir le nouveau gérant (locataire gérant).Ce dossier complet d'imprimés immobiliers Tissot contient :- 5 exemplaires du contrat de location gérance,- 1 exemplaire COSA Cessation d'activité P4MC (triplicata),- 1 exemplaire COSA Reprise d'activité POMC (triplicata),- 1 guide de rédaction.Le + de ce contrat de location gérance :Permet au loueur de bénéficier d’une redevance et au locataire gérant d’exploiter un fonds de commerce.Découvrez nos autres modèles de bail Tissot.   Modèle de bail disponible au magasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/contrat-location-gerance-tissot__p46240.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/contrat-location-gerance-tissot__p46240.html Registre Objets Mobiliers Manifestations PubliquesPour les Organisateurs de Vide Grenier, Brocante, etc... Disponible au Magasin et Vente Par CorrespondanceContactez nous au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-objets-mobiliers-vide-grenier__p11697.html Thu, 02 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-objets-mobiliers-vide-grenier__p11697.html Bail precaire - Bail inférieur à 2 ans de marque Tissot   Ce bail commercial precaire permet une location de nature artisanale, commerciale ou industrielle dont la durée du bail sera inférieure à 2 ans.Ce dossier complet d'imprimés immobiliers Tissot contient :- 3 exemplaires de bail precaire,- 1 exemplaire de l'état des lieux locaux commerciaux (liasse duplicata),- 1 guide de rédaction.Le + de ce bail precaire - bail commercial de courte durée :Il permet de tester les différents aspects de l'activité avec un engagement limité.Découvrez nos autres modèles de bail Tissot.   Modèle de bail disponible au magasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/bail-precaire-commercial-de-courte-duree__p11698.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/bail-precaire-commercial-de-courte-duree__p11698.html Registre à l'usage des Bijoutiers, Joaillers, Créateurs.Pour le négoce de Bijoux et Matières contenant de l'Or, du Platine, de l'argent. Disponible au Magasin et Vente Par CorrespondanceContactez nous au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/test_3__p11700.html Fri, 13 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/test_3__p11700.html Modele de Bail pour location commerciale   Le statut de bail commercial est un statut impératif qui s’impose aux parties lorsque les conditions de la location commerciale sont remplies (location de nature commerciale, artisanale ou industrielle et supérieure à 2 ans).Ce modèle de bail commercial Tissot est soumis au statut des baux commerciaux des articles L.145-1 du code de commerce et ses annexes.Ce kit de bail commercial 3/6/9 ans édité par Tissot comprend tous les imprimés permettant de réaliser le un bail commercial soumis au statut des articles L.145-1 du code de commerceCe dossier complet d'imprimés immobiliers Tissot contient :- 3 exemplaires de bail commercial 3/6/9 ans,- 3 exemplaires de l'avenant de révision du bail commercial,- 1 exemplaire de l'état des lieux locaux commerciaux (liasse duplicata),- 1 guide de rédaction.Le + de ce modèle de bail commercial :L'adaptabilité : il peut être utilisable dans de nombreux cas.Découvrir tous nos modèle de bail locatif.   Modèle de bail disponible au magasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/modele-bail-commercial-3-6-9__p11701.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/modele-bail-commercial-3-6-9__p11701.html Registre Assemblées Générales Registre destiné à enregistrer les procès-verbaux des associés des SARL, SNC, SA, Société Civile, SCI, Associations, etc...A faire parapher auprès du Greffe du Tribunal de Commerce.Classeur 4 anneaux coins renforcés dorés avec marquage sur tranche et couverture contenant 100 feuilles numérotées. Disponible au Magasin et Vente Par CorrespondanceContactez nous au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-assemblees-generales-pour-proces-verbaux-des-associes__p9693.html Fri, 16 Apr 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-assemblees-generales-pour-proces-verbaux-des-associes__p9693.html Bail pour location meublée saisonnière Tissot   Ce  bail locatif Tissot peut s'appliquer à une location meublée saisonnière (saison estivale, montagne, etc.).Ce bail locatif n'est pas soumis à la loi du 6 juillet 1989. Pour tout ce qui n’aura pas été prévu, les dispositions du code civil seront applicables (article 1714 à 1762).Ce dossier complet d'imprimés immobiliers Tissot contient :- 2 exemplaires du contrat de location meublé saisonnier- 1 exemplaire de l'état des lieux (triplicata)- 2 exemplaires de l'inventaire du mobilier- 2 exemplaires de l'état descriptif- 1 guide de rédactionIl vous est également possible de consulter nos autres bails locatifs Tissot.   Modèle de bail disponible au magasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/bail-locatif-meuble-saisonnier-tissot__p46237.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/bail-locatif-meuble-saisonnier-tissot__p46237.html Bail immobilier - Renouvellement Locaux Vacants - Tissot   Le propriétaire peut selon l’article 10, alinéa 4 de la loi du 6 juillet 1989, formuler une offre de renouvellement de bail. Le congé avec offre de renouvellement devra être adressé au moins 6 mois avant le terme du bail initial.Ce Kit complet d'imprimés immobiliers Tissot contient :- 3 exemplaires du renouvellement contrat de bail Locaux Vacants,- 1 exemplaire de l'état des lieux (liasse triplicata),- 1 exemplaire de l'acte de caution solidaire (liasse duplicata),- 3 exemplaires de la liste "entretiens et réparations locatives",- 3 exemplaires de la liste "charges récupérables",- 2 exemplaires de la fiche "renseignements locataires",- 2 exemplaires de la proposition de réévaluation de loyer,- 1 guide de rédaction.Le + de ce modèle de bail :Permet dans certains cas une réévaluation du loyer.Découvrez tous nos modèles de bail locatif disponibles.   Modèle de bail disponible au magasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/modele-renouvellement-bail-location-locaux-vacants-tissot__p46238.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/modele-renouvellement-bail-location-locaux-vacants-tissot__p46238.html Bail immobilier - Location de Locaux Vacants - Tissot   Les modèles de bail locatif permettent de formaliser la location. Un bail écrit est obligatoire lors de chaque location, afin de limiter les malentendus et de diminuer le nombre de litiges.Ce modèle de bail locatif Tssot est conforme aux dispositions de la loi du 6 juillet 1989.  Ce Kit complet d'imprimés immobiliers Tissot contient :- 3 exemplaires du contrat de bail Locaux Vacants,- 1 exemplaire de l'état des lieux (liasse triplicata),- 1 exemplaire de l'acte de caution solidaire (liasse duplicata),- 3 exemplaires de la liste "entretiens et réparations locatives",- 3 exemplaires de la liste "charges récupérables",- 2 exemplaires de la fiche "renseignements locataires".- 1 guide de rédactionLe + de ce modèle de bail :Il définit clairement les obligations du locataire et du propriétaire.Découvrez tous nos modèles de bail locatif disponibles.   Modèle de bail disponible au magasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/modele-de-bail-location-locaux-vacants-tissot__p9646.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/modele-de-bail-location-locaux-vacants-tissot__p9646.html Bail Locatif de marque Tissot   Ce  bail locatif Tissot peut s'appliquer à une location meublée pour étudiants, habitation secondaire, etc.Ce bail locatif, communément nomé bail 'code civil' n'est pas soumis à la loi du 6 juillet 1989 et laisse une plus grande liberté de choix dans le contenu.Ce dossier complet d'imprimés immobiliers Tissot contient :- 3 exemplaires du contrat de bail locatif Locaux Meublés,- 1 exemplaire de l'état des lieux (liasse triplicata),- 1 exemplaire de l'acte de caution solidaire (liasse duplicata),- 3 exemplaires de la liste "entretiens et réparations locatives",- 3 exemplaires de la liste "charges récupérables",- 2 exemplaires de la fiche "renseignements locataires".- 1 guide de rédactionIl vous est également possible de consulter nos autres bails locatifs Tissot.   Modèle de bail disponible au magasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/bail-locatif-locaux-meubles-tissot__p9647.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/bail-locatif-locaux-meubles-tissot__p9647.html Papeterie loisirs   Nous proposons une large sélection d'articles de papeterie destinés à la correspondance et aux loisirs tel que :- Gamme Pollen - enveloppes et cartes- Papier à lettre et enveloppes Triomphe (Clairefontaine)- Livre d'Or (Mariage, Naissance, Evenement, ...)- Album photos et matériel (colle adaptée, coins, etc...)- Carnets de Voyages- Nombreuses cartes postales de Lyon- Blocs croquis, etc ...Pour les enfants :- Jeux éducatifs, livres de coloriage, gommettes, etc...   Renseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/papeterie-correspondance-loisirs__p9541.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/papeterie-correspondance-loisirs__p9541.html Tampons Trodat - Colop - Shiny  - Choix complet de tampons : encrage automatique, dateur, numéroteur, miltiformule, etc ...- Marques de tampons disponibles : Trodat, Colop, Shiny- Recharges tout modèle : cassette feutre ou fiole d'encre- Couleur d'encrage : noir, bleu, vert, rouge, violet, bi-colore- Tarification selon le modèle de tampon et texte choisi.- Réalisation tous modèles de tampons en 24/48 H.La bonne idée : Faire un tampon signature pour le dos des chèques.Découvrez tous les modèles de tampons Trodat sur le site Trodat.   Renseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/tampon-personnalise-lyon__p9428.html Tue, 31 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/tampon-personnalise-lyon__p9428.html Service express de reprographie à Lyon   Service RELIURE - Reliure jusqu'à 500 feuilles de tout dossier, thèse, mémoire, rapport, etc.- Reliure spirale jusqu'à 500 feuilles- Reliure thermocollée jusqu'à 350 feuilles- Réalisation immédiate (valider délai si quantitatif)   Service IMPRESSION - PHOTOCOPIE - Impression et photocopie numérique noire et couleur- Formats A4 et A3, recto-verso, réduction, agrandissement, etc.- Impression sur papier Clairefontaine 80 G (autre choix possibles)- Depuis CD, Clé USB, Fichier Web envoyé à papeteriegouchon@orange.fr- Prise en charge des principaux fichiers : Word 2003 & 2007, OpenOffice, Excel, Publisher, PowerPoint, PDF, etc.   Renseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/reprographie-lyon-reliure-impression__p9429.html Mon, 23 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/reprographie-lyon-reliure-impression__p9429.html Gamme papier Clairefontaine pour impression   L'ensemble de la gamme des papiers Clairefontaine disponible :Pour impressions Laser ou Jet d'encre - Format  A4 et A3 de 60 G à 210 G :- DCP : pour un rendu incomparable des couleurs- Trophée : couleurs teintes vives et pastels- Clairalfa : La référence en 80 G- Clairmail : Ultra léger 60 G- Evercopy plus : recycléDécouvrir l'intégralité de la gamme papier en visitant le site des papiers Clairefontaine.   Renseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/papier-pour-impression-clairefontaine__p9354.html Mon, 30 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/papier-pour-impression-clairefontaine__p9354.html Agendas Quo Vadis - Collection 2011   Les Agendas Quo Vadis 2011 sont disponibles :Nombreux tracés et grilles d'agendas sous différents formats :- Poche, bureau, banque, scolairePlusieurs périodicités d'agendas pour répondre à l'organisation de chacun :- Scolaires : septembre / septembre- Annuels année civile : janvier / décembreAgendas disponible dans de nombreux modèles :- Président, Ministre, Euréquart, Note, Affaires, Randonnée, Plain, etc.Découvrez l'ensemble des agendas et produits sur le site Quo Vadis.   Renseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/agendas-quo-vadis-2011__p6499.html Sun, 29 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/agendas-quo-vadis-2011__p6499.html Organiseurs Exatime Exacompta Toute la gamme des Organiseurs Exatime Exacompta 2011 disponible dans un large choix de tailles, matières, coloris. Ainsi que l'ensemble des recharges annuelles et accessoires 2011 dans tous les formats : 11, 14, 17, 21, 29.Découvrez l'ensemble des organiseurs et produits sur le site Exacompta.   Renseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/organiseurs-exatime-exacompta-2011__p6500.html Sun, 29 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/organiseurs-exatime-exacompta-2011__p6500.html Agendas Exacompta - Collection 2011   Les Agendas Exacompta 2001 sont disponibles :Nombreux tracés et grilles d'agendas sous différents formats :- Poche, bureau, banque, scolairePlusieurs périodicités d'agendas pour répondre à l'organisation de chacun :- Scolaires : septembre / septembre- Annuels année civile : janvier / décembre- Annuels 16 mois : septembre / décembreAgendas disponible dans de nombreux modèles :- Agenda de la Banque, Perpétuel de caisse, Consultations, Horizon, Espace, Visuel, Eurotime, Journal, etc.Découvrez l'ensemble des agendas et produits sur le site Exacompta.   Renseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/agenda-exacompta-2011__p46057.html Sun, 29 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/agenda-exacompta-2011__p46057.html Répertoire des Actes - Propriétaire / Marchand de Biens   Ce registre répertoire des actes marchands de biens de marque Tissot est relié et coté sans discontinuité.Article 852 du C.G.I - Loi du 13 Juillet 1925.Permet d'enregistrer 500 Actes.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-repertoire-des-actes-marchand-de-biens__p5099.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-repertoire-des-actes-marchand-de-biens__p5099.html Bail pour location de locaux professionnels ou associatifs   Bail à usage professionnel Tissot. Ce bail peut également être utilisé dans le cas d'une location à une association.Ce bail professionnel est régi par la loi du 23 décembre 1986 et par les dispositions du code civil.Ce dossier complet d'imprimés immobiliers Tissot contient :- 3 exemplaires du contrat de location pour locaux à usage professionnel ou à une association,- 1 exemplaire de l'état des lieux (liasse triplicata),- 1 exemplaire de l'acte de caution solidaire (liasse duplicata)- 3 exemplaires de la liste "entretiens et réparations locatives",- 3 exemplaires de la liste "charges récupérables",- 2 exemplaires de la fiche "renseignements locataires",- 1 guide de rédaction.Le + de ce bail professionnel :Il s'agit d'un dossier juridique complet spécifiquement adapté aux professions libérales et associations.Retrouvez tous nos modèles de bail locatif.   Modèle de bail disponible au magasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/bail-professionnel-location-locaux-tissot__p5100.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/bail-professionnel-location-locaux-tissot__p5100.html Registre unique d'évaluation des risques professionnels   Chaque employeur doit tenir un registre unique d'évaluation des risques professionnels établi selon l'Article R.230 du Code du travail - Circulaire n° 6 DRT du 18 avril 2002.Ce registre unique d'évaluation des risques professionnels permet d'une part, de faire l'inventaire et l'évaluation des risques professionnels, et d'autre part, de définir un plan d'actions et les solutions associées.Ce registre unique d'évaluation des risques professionnels de marque Exacompta est grand format (27 x 32) et comporte 60 pages.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-unique-d-evaluation-des-risques-professionnels__p5104.html Thu, 02 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-unique-d-evaluation-des-risques-professionnels__p5104.html Registre d'objets mobiliers à l'usage des Antiquaires et Professions assimillées.Registre destiné à l'inscription des achats, du dépôt, ou de l'apport à l'échange de produits. Disponible au Magasin et Vente Par CorrespondanceContactez nous au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_pour_antiquaires__p5105.html Tue, 10 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_pour_antiquaires__p5105.html Registre à l'usage des Garagistes.Registre destiné à l'inscription des achats, du dépôt ou de l'apport à l'échange des Véhicules d'Occasion. Disponible au Magasin et Vente Par CorrespondanceContactez nous au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_pour_garagistes__p5106.html Tue, 10 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_pour_garagistes__p5106.html Registre spécial de l'association 1901   Chaque association a l'obligation de tenir un registre spécial.Ce registre spécial constitue la mémoire juridique de l'association et devra être présenté aux autorités administratives ou judiciaire qui en ferons la demande.Le registre spécial doit être numéroté de la première à la dernière page et repertorie les changements suivants validés par la signature du Président en exercice :- Les modifications apportées aux statuts,- Les changements de dirigeant,- Les nouveaux établissements fondés,- Le changement d'adresse du siège social,- Les acquisitions ou aliénations des immeubles de l'association.Ce registre spécial de l'association conforme à la législation est de marque Elve et comporte 100 pages.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-special-de-l-association-1901__p4560.html Fri, 27 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-special-de-l-association-1901__p4560.html Bordereaux de détaxe à l'exportation - Cerfa 10096*03    Ce documents Cerfa 10096*03 est destinés aux voyageurs dont la résidence habituelle est située dans un état non membre de l'Union européenne.Le bordereau de détaxe à l'exportation permet de  bénéficier de la réduction de la TVA du prix des marchandises achetées en France pour des besoins personnels et qui sont transportées dans les bagages du voyageur (Article 262-I-2° du code général des impôts).La détaxation est accordée pour les achats égaux ou supérieurs à 175 ¤ TTC, effectués le même jour dans un même magasin.Carnet de détaxe à l'exportation composé de 25 liasses numérotées en triplicata (carbonné en 3 exemplaires).   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/carnet-de-detaxe-a-l-exportation-cerfa-10096-03__p4565.html Thu, 26 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/carnet-de-detaxe-a-l-exportation-cerfa-10096-03__p4565.html Registre de sécurité établi conformément :1 - Aux dispositions de l'article R 123-2 du Code de la Construction et de l'Habitation2 - Aux dispositions de l'article R 123-51 du Code de la Construction et de l'Habitation3 - Aux dispositions de l'article R 122-29 du Code de la Construction et de l'Habitation Disponible au Magasin et Vente Par CorrespondanceContactez nous au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_de_securite__p4566.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre_de_securite__p4566.html Etat des lieux spécifique Local Commercial par 25   Etat des lieux Tissot spécifique aux locaux commerciaux, garages, remises vendu par paquet de 25 exemplaires. Cet état des lieux est utilisable pour l'entrée ou la sortie des locaux.Document format A4 en duplicata autocopiant (carbonné en 2 exemplaires).Produit disponible également à l'unité.  Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements  au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/etat-des-lieux-local-commercial-tissot__p46338.html Thu, 26 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/etat-des-lieux-local-commercial-tissot__p46338.html Carnet de 50 Quittances en duplicata Tissot   Ce carnet de 50 quittances duplicata (2 feuillets carbonnés) permet détablir chaque quittance en double :- Un exemplaire locataire + un exemplaire bailleur.Ce carnet de 50 quittances duplicata est utilisable pour tout type de location.Format : 105 x 225 mm avec emplacement pour enveloppe à fenètre.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements  au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/carnet-de-quittances-pour-immobilier-tissot__p46342.html Thu, 26 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/carnet-de-quittances-pour-immobilier-tissot__p46342.html Carnet de 50 Quittances en triplicata Tissot   Ce carnet de 50 quittances triplicata (3 feuillets carbonnés) permet d'établir préallablement un avis d'échéance ainsi que chaque quittance en double :- Un exemplaire locataire + un exemplaire bailleur.Ce carnet de 50 quittances triplicata est utilisable pour tout type de location.Format : 105 x 225 mm avec emplacement pour enveloppe à fenètre.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements  au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/carnet-de-quittances-pour-immobilier-tissot__p46347.html Thu, 26 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/carnet-de-quittances-pour-immobilier-tissot__p46347.html Carnet de mise en service des carnets de reçus Tissot   Ce carnet 'état spécial' permet d'enregistrer chaque carnet de reçus au fur et à mesure des mises en service (art.52.D.n°72-768) en mentionnant la date de mise en service des carnets de reçus ainsi que leur numéro.  Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/etat-special-mise-en-service-des-carnets-de-recus__p46373.html Fri, 27 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/etat-special-mise-en-service-des-carnets-de-recus__p46373.html Carnet de 50 reçus triplicata pour immobilier Tissot   Ce carnet de reçus permet de formaliser l'enregistrement des sommes percues au cours d'une transaction immobilière.Ce carnet de reçus doit impérativement être enregitrer sur 'l'état spécial de mise en service'.Ce carnets de reçus pour l'immobilier comporte 50 reçus en triplicata (3 exemplaires carbonnés).  Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/carnet-de-recus-pour-immobilier__p46374.html Fri, 27 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/carnet-de-recus-pour-immobilier__p46374.html Carnet de 50 bons de visite duplicata - Format poche   Ce carnet de bons de visite pour l'immobilier au format poche en duplicata permet de formaliser l'enregistrement des visites effectuées.Issu de la pratique professionnelle le bon de visite ne peut fonder à lui seul le droit à commission de l'agent immobilier.En effet, la loi du 2 janvier 1970 fonde les droits du mandataire uniquement sur le mandat de vente.Le bon de visite permettra d'apporter la preuve du bon accomplissement de la mission.Ce carnet de bons de visite pour l'immobilier comporte 50 reçus format poche en duplicata (1 exemplaire agence, 1 exemplaire visiteur).  Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/carnet-bons-de-visite-immobilier-tissot__p46375.html Fri, 27 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/carnet-bons-de-visite-immobilier-tissot__p46375.html Carnet de 50 bons de visite triplicata - Format poche   Ce carnet de bons de visite pour l'immobilier au format poche en triplicata permet de formaliser l'enregistrement des visites effectuées.Issu de la pratique professionnelle le bon de visite ne peut fonder à lui seul le droit à commission de l'agent immobilier.En effet, la loi du 2 janvier 1970 fonde les droits du mandataire uniquement sur le mandat de vente.Le bon de visite permettra d'apporter la preuve du bon accomplissement de la mission.Ce carnet de bons de visite pour l'immobilier comporte 50 reçus format poche en triplicata (1 exemplaire agence, 1 exemplaire visiteur, 1 exemplaire vendeur).  Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/carnet-bons-de-visite-immobilier-tissot__p46377.html Fri, 27 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/carnet-bons-de-visite-immobilier-tissot__p46377.html Carnet de 50 bons de visite duplicata - Format bureau   Ce carnet de bons de visite pour l'immobilier au format bureau en duplicata permet de formaliser l'enregistrement des visites effectuées.Issu de la pratique professionnelle le bon de visite ne peut fonder à lui seul le droit à commission de l'agent immobilier.En effet, la loi du 2 janvier 1970 fonde les droits du mandataire uniquement sur le mandat de vente.Le bon de visite permettra d'apporter la preuve du bon accomplissement de la mission.Ce carnet de bons de visite pour l'immobilier comporte 50 reçus format bureau en duplicata (1 exemplaire agence, 1 exemplaire visiteur).  Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/carnet-bons-de-visite-immobilier-tissot__p46378.html Fri, 27 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/carnet-bons-de-visite-immobilier-tissot__p46378.html Compromis de Vente Immobilier - paquet de 25   Compromis de vente de biens et droits immobiliers sous conditions suspensives qui précise les conditions d'application de la notification des avant-contrats par la remise directe en main propre, lorsque la vente est réalisée par l'intermédiaire d'un professionnel de l'immobilier.Le délai de rétractation pourra alors commencer le lendemain de la remise en main propre de l'acte par le mandataire à l'acquéreur le jour de la signature.Ce document Compromis de vente de biens et droits immobiliers sous conditions suspensives de marque Tissot est composé de 12 pages.Ce compromis de vente est disponible en kit complet pour la réalisation d'une transaction immobilière..  Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements  au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/compromis-vente-immobilier-sous-conditions-suspensives__p46379.html Tue, 31 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/compromis-vente-immobilier-sous-conditions-suspensives__p46379.html Notification d'un Avant Contrat avec AR - Paquet de 25   Cet imprimé Tissot Notification d'un Avant Contrat avec AR est vendu par paquet de 25 exemplaires.L'avant contrat (compromis ou promesse de vente) est notifié à l'acquéreur par lettre recommmandée avec demande d'avis de réception ou par tout autre moyen présentant des garanties équivalentes pour la détermination de la date de réception ou de remise.Ce document Tissot Notification d'un Avant Contrat avec AR est en triplicata (carbonné en 3 exemplaires).   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/notification-avant-contrat-avec-ar-tissot-lyon__p46460.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/notification-avant-contrat-avec-ar-tissot-lyon__p46460.html Registre des Mandats de Transactions Tissot 100 pages   Ce registre des mandats transactions Tissot est relié et coté sans discontinuité.Tous les mandats signés par l’agent immobilier doivent être inscrits par ordre chronologique sur le registre des mandats.Le numéro d’inscription doit être reporté sur l’exemplaire du mandat remis au mandant (à défaut, ce mandat est nul) et sur le registre-répertoire si le mandat donne lieu à un avant-contrat.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-mandats-transactions__p4506.html Wed, 01 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-mandats-transactions__p4506.html Tableau Affichage Obligatoire - Législation du Travail   Tableau affichage code du Travail plastifié au format A3.Ce tableau affichage code du Travail contient toutes les informations obligatoires tel que :- Numéros d'urgence, Horaires, Convention Collective, etc.- Texte sur l'égalité professionnelle.- Texte sur l'égalité de rémunération.- Texte sur la lutte contre les discriminations.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/tableau-affichage-obligatoire-legislation-du-travail__p4507.html Tue, 31 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/tableau-affichage-obligatoire-legislation-du-travail__p4507.html Etat des lieux contradictoires pour habitation à l'unité   Etat des lieux Tissot pour locaux d'habitation vendu à l'unité.Cet état des lieux est utilisable pour l'entrée ou la sortie des locaux.L'état des lieux devra établir que le logement satisfait aux caractéristiques du logement décent (décret n° 2002-120 du 30.01.02).Document triptyque (3 volets) en triplicata (carbonné en 3 exemplaires).Produit disponible également en paquet de 25 exemplaires.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/etat-des-lieux-contradictoires__p4513.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/etat-des-lieux-contradictoires__p4513.html Cession de Fonds de Commerce - Tissot   Les documents immobiliers contenu dans ce Kit, permettent la cession d’un fonds de commerce ou du droit au bail.En outre, la cession d’un fonds de commerce nécessite un nombre important de formalités préalables et postérieures à la cession (diverses copies d’actes d’état civil, immatriculation au registre du commerce et des sociétés, insertion dans un journal d’annonces légales...).Ce kit cession de Fonds de Commerce comprend une notice explicative des différentes démarches à suivre ainsi qu’un formulaire de déclaration obligatoire auprès de l’administration.Ces imprimés sont constamment tenus à jour des évolutions législatives et réglementaires.Ce dossier complet d'imprimés immobiliers Tissot contient :- 5 exemplaires de la promesse de vente de fonds de commerce,- 6 exemplaires de la cession de fonds de commerce,- 6 exemplaires de la cession de bail,- 1 exemplaire du pouvoir pour immatriculer,- 1 exemplaire de la déclaration de modification M2MC,- 1 guide de rédaction.   Cession Fonds de Commerce disponible au magasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/cession-de-fonds-de-commerce-tissot__p46242.html Fri, 27 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/cession-de-fonds-de-commerce-tissot__p46242.html Etat des lieux spécifique Studio ou F1 - paquet de 25   Etat des lieux Tissot spécifiques aux logements de type Studio ou F1 conditionné en paquet de 25 exemplaires.Cet état des lieux est utilisable pour l'entrée ou la sortie des locaux.L'état des lieux devra établir que le logement satisfait aux caractéristiques du logement décent (décret n° 2002-120 du 30.01.02).Document format A4 - 2 couleurs en triplicata autocopiant (carbonné en 3 exemplaires).Produit disponible également à l'unité.  Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements  au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/etat-des-lieux-studio-tissot__p46243.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/etat-des-lieux-studio-tissot__p46243.html Registre des Mandats de Gestion Tissot 100 pages   Ce registre des mandats de gestion immobilière Tissot est relié et coté sans discontinuité.Tous les mandats signés par l’agent immobilier doivent être inscrits par ordre chronologique sur le registre des mandats.Le numéro d’inscription doit être reporté sur l’exemplaire du mandat remis au mandant (à défaut, ce mandat est nul).   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-des-mandats-de-gestion-immobiliere__p4516.html Wed, 01 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/registre-des-mandats-de-gestion-immobiliere__p4516.html Vente Biens & Droits Immobiliers sous conditions suspensives de marque Tissot   Les documents immobiliers contenu dans ce Kit, permettent la signature d'un compromis de vente d'un bien immobilier.Ces imprimés sont constamment tenus à jour des évolutions législatives et réglementaires.Ce dossier complet d'imprimés immobiliers Tissot contient :- 2 exemplaires du compromis de vente de biens et droits immobiliers sous conditions suspensives,- 1 exemplaire de la notification d'un avant contrat par courrier LRAR en duplicata,- 2 exemplaires de la fiche "renseignements acquéreurs",- 2 exemplaires de la fiche "renseignements vendeurs".   Compromis de Vente disponible au magasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/vente-biens-et-droits-immobiliers-sous-conditions-suspensives__p4517.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/vente-biens-et-droits-immobiliers-sous-conditions-suspensives__p4517.html Etat des lieux contradictoires pour habitation par 25   Etat des lieux Tissot pour locaux d'habitation vendu par paquet de 25 exemplaires.Cet état des lieux est utilisable pour l'entrée ou la sortie des locaux.L'état des lieux devra établir que le logement satisfait aux caractéristiques du logement décent (décret n° 2002-120 du 30.01.02).Document triptyque (3 volets) en triplicata (carbonné en 3 exemplaires).Produit disponible également à l'unité.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/etat-des-lieux-contradictoires__p46245.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/etat-des-lieux-contradictoires__p46245.html Acte de Caution Solidaire Tissot - Paquet de 25   Acte de caution solidaire vendu par paquet de 25 exemplaires.Cet acte de caution solidaire de marque Tissot concerne les bailleurs n'ayant pas souscrit d'assurance garantissant les obligations locatives (loi n°2009-323 du 25 mars 2009).Document acte de caution solidaire en duplicata (carbonné en 2 exemplaires).Produit disponible également à l'unité.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/acte-caution-solidaire-tissot-lyon__p46246.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/acte-caution-solidaire-tissot-lyon__p46246.html Attestation d'habilitation Négociateur Immobilier   Cette habilitation, éditée par Tissot garantit aux clients que le négociateur est habilité à entremettre, négocier et signer pour le compte de l'agence.Le négociateur peut donc justifier par cette attestation de sa qualité de représentant de l'agence et de l'étendue de ses pouvoirs.Prévue à l'article 9 du décret n°72-678 du 20/07/72, son absence est sanctionnée pénalement.Tarif quantitatif degressif : nous contacter  Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/attestation-habilitation-negociateur-immobilier__p46248.html Tue, 24 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/attestation-habilitation-negociateur-immobilier__p46248.html Etat des lieux spécifique Studio ou F1 à l'unité   Etat des lieux Tissot spécifique aux logements de type Studio ou F1 vendu à l'unité. Cet état des lieux est utilisable pour l'entrée ou la sortie des locaux.L'état des lieux devra établir que le logement satisfait aux caractéristiques du logement décent (décret n° 2002-120 du 30.01.02).Document format A4 - 2 couleurs en triplicata autocopiant (carbonné en 3 exemplaires).Produit disponible également en paquet de 25 exemplaires.  Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements  au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/etat-des-lieux-studio-tissot__p36537.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/etat-des-lieux-studio-tissot__p36537.html Acte de Caution Solidaire Tissot à l'unité   Acte de caution solidaire vendu à l'unité.Cet acte de caution solidaire de marque Tissot concerne les bailleurs n'ayant pas souscrit d'assurance garantissant les obligations locatives (loi n°2009-323 du 25 mars 2009).Document acte de caution solidaire en duplicata (carbonné en 2 exemplaires).Produit disponible également en paquet de 25 exemplaires.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/acte-caution-solidaire-tissot-lyon__p36595.html Fri, 03 Sep 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/acte-caution-solidaire-tissot-lyon__p36595.html EUR 1 - Cerfa 11009*01 autocopiant par 25   Document EUR 1 Cerfa 11009*01 autocopiant vendu par paquet de 25 exemplaires.Le document EUR 1 Cerfa 11009*01 est un certificat d’origine qui s'utilise pour les envois de marchandises obligatoirement originaires et fabriquées dans l'Union Européenne :- En fonction de la valeur douanière de la marchandise concernée,- Et selon les accords économiques préférentiels du pays destinataire avec l'Union Européenne.Ce document EUR 1 Cerfa 11009*01 comporte 2 feuillets autocopiants.Produit disponible également à l'unité.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignement au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/eur-1-cerfa-11009-01__p46328.html Thu, 26 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/eur-1-cerfa-11009-01__p46328.html ATR - Cerfa 10526*01 à l'unité   Document ATR Cerfa 10526*01 vendu à l'unité.Le document ATR Cerfa 10526*01 s'utilise pour les envois de marchandises en provenance de l'Union Européenne et à destination de la Turquie exclusivement.Le document ATR Cerfa 10526*01 justifie du caractère communautaire des marchandises qu’il accompagne.Ce document ATR - Cerfa 10526*01 comporte 1 feuillet.Produit disponible également en paquet de 25 exemplaires.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignement au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/atr-cerfa-10526-01__p46331.html Thu, 26 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/atr-cerfa-10526-01__p46331.html EUR 1 - Cerfa 11009*01 autocopiant à l'unité   Document EUR 1 Cerfa 11009*01 autocopiant vendu à l'unité.Le document EUR 1 Cerfa 11009*01 est un certificat d’origine qui s'utilise pour les envois de marchandises obligatoirement originaires et fabriquées dans l'Union Européenne :- En fonction de la valeur douanière de la marchandise concernée,- Et selon les accords économiques préférentiels du pays destinataire avec l'Union Européenne.Ce document EUR 1 Cerfa 11009*01 comporte 2 feuillets autocopiants.Produit disponible également en paquet de 25 exemplaires.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignement au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/eur-1-cerfa-11009-01__p36604.html Thu, 26 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/eur-1-cerfa-11009-01__p36604.html ATR - Cerfa 10526*01 par 25   Document ATR Cerfa 10526*01 vendu par paquet de 25 exemplaires.Le document ATR Cerfa 10526*01 s'utilise pour les envois de marchandises en provenance de l'Union Européenne et à destination de la Turquie exclusivement.Le document ATR Cerfa 10526*01 justifie du caractère communautaire des marchandises qu’il accompagne.Ce document ATR - Cerfa 10526*01 comporte 1 feuillet.Produit disponible également à l'unité.   Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignement au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/atr-cerfa-10526-01__p46333.html Thu, 26 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/atr-cerfa-10526-01__p46333.html Etat des lieux spécifique Local Commercial à l'unité   Etat des lieux Tissot spécifique aux locaux commerciaux, garages, remises vendu à l'unité. Cet état des lieux est utilisable pour l'entrée ou la sortie des locaux.Document format A4 en duplicata autocopiant (carbonné en 2 exemplaires).Produit disponible également en paquet de 25 exemplaires.  Disponible au MagasinVente Par CorrespondanceRenseignements  au 04 78 52 26 53 http://www.papeterie-gouchon.com/etat-des-lieux-local-commercial-tissot__p46335.html Thu, 26 Aug 2010 00:00:00 +0200 http://www.papeterie-gouchon.com/etat-des-lieux-local-commercial-tissot__p46335.html